Déposée le 30 janvier 2011 par ROVET GUILLAUME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ECUME DES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est ROVET GUILLAUME domicilié(e) 19 rue LEROYER - 94300 - VINCENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROVET GUILLAUME domicilié(e) 19 LEROYER - 94300 - VINCENNES - France.
La marque L'ECUME DES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Publicité, distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) notamment réalisés en matières recyclables ; vente aux enchères ; estimation en affaires commercial ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de tous produits destinés aux musées et aux institutions à savoir produits de l'imprimerie, imprimés, tracts, prospectus, échantillons, affiches, statuettes, figurines, objets et oeuvres d'art, meubles d'exposition, y compris piédestaux, présentoirs, vitrines, et afficheurs graphiques ; vente au détail de produits de l'imprimerie, imprimés, tracts, prospectus, échantillons, affiches, statuettes, figurines, objets et oeuvres d'art, meubles d'exposition, y compris piédestaux, présentoirs, vitrines, et afficheurs graphiques ; promotion des ventes pour des tiers, recherche de marchés pour la vente d'objets réemployés ou recyclés ; services de vente au détail de produits de bijouterie, de bagages, de produits d'ameublement, de produits de maroquinerie en cuir ou imitation cuir, de produits d'habillement, de jeux et jouets. ;
Sciage ; couture ; informations en matière de traitement de matériaux ; encadrement d'oeuvres d'art ; photogravure ; placage des métaux ; reliure ; rabotage ; retouche d'habits ; sérigraphie ; soudure ; recyclage d'ordures et de déchets ; services de transformation de déchets et de produits recyclables ; traitement des déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération en vue de leur transformation et/ou recyclage ; services de traitement des déchets par réutilisation, transformation, reconditionnement réemploi ou recyclage après démantèlement. ;
Architecture, services de dessinateurs d'arts graphiques ; décoration et dessin industriel ; étude de projets techniques ; authentification d'oeuvres d'arts ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de conseils dans le domaine des arts et de la creation artistique (décoration intérieure).
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